Contrat de licence utilisateur final

Le présent CLUF est la licence propre au produit pour le Logiciel en vertu des Conditions d'utilisation. En ce qui concerne l'installation, le périmètre, la protection technique et le fonctionnement du Logiciel, le présent CLUF s'applique et prévaut sur les Conditions en cas de conflit entre les deux. Pour toute autre question, y compris les comptes, les organisations, les frais, le renouvellement, le droit de rétractation, les garanties, les indemnisations, la limitation de responsabilité, les modifications et les litiges, les Conditions font foi et le présent CLUF se borne à y renvoyer. Un Contrat Enterprise ou un Formulaire de commande signé par les deux parties prévaut sur les deux en cas de conflit. La Documentation explique le fonctionnement du Logiciel mais ne modifie pas ce que le présent CLUF autorise.

Si vous êtes un Consommateur, c'est-à-dire une personne physique agissant principalement à des fins n'entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale, rien dans le présent CLUF ne limite les droits que vous confère le droit impératif de la protection des consommateurs, y compris en vertu de la loi suédoise sur la vente aux consommateurs (2022:260) et du droit du pays où vous résidez. Lorsqu'une disposition limiterait un tel droit, elle ne s'applique à vous que dans la mesure permise par la loi. Un Client professionnel est toute personne qui n'est pas un Consommateur.

Le présent CLUF est rédigé en anglais. Si nous fournissons une traduction, la version anglaise prévaut dans la mesure permise par le droit de votre pays.

Paramora Prism™ est un plugin pour Autodesk Navisworks Manage. Il lit le modèle ouvert dans Navisworks ou, lorsque votre Formule inclut Fast Export et que vous l'activez, un fichier NWD enregistré propre par l'intermédiaire d'un Composant local distinct, et écrit le Résultat de votre choix sur le même poste de travail. Il ne s'agit pas d'un service cloud et il n'envoie vos Modèles nulle part. Les formules Ultra comprennent également un moteur en ligne de commande qui exporte un instantané de modèle Paramora existant sans l'interface utilisateur de Navisworks ; il ne s'agit pas d'un lecteur généraliste de fichiers Navisworks.

• Une installation 64 bits de Windows 10, version 1809 (build 17763) ou ultérieure, ou de Windows 11, l'utilisateur Windows devant pouvoir écrire dans son propre profil. Le programme d'installation est par utilisateur ; une installation administrateur à l'échelle de la machine n'est pas requise.
• Autodesk Navisworks Manage 2025, 2026 ou 2027, valablement sous licence et installé sur le même poste de travail pour le même utilisateur Windows. Il vous incombe d'obtenir la licence Autodesk correspondante et de la respecter.
• Le runtime Microsoft Edge WebView2, que le programme d'installation inclut lorsqu'il est absent.
• Un navigateur web système pour la connexion, et un accès réseau périodique aux Services de licence comme décrit à la section Activation, vérifications des droits d'utilisation et utilisation hors ligne.

La configuration requise actuelle et les versions de Navisworks prises en charge sont indiquées dans la documentation d'installation, qui prévaut si elle est plus récente que la présente liste. Neobuilt n'est ni affilié à, ni approuvé par, ni parrainé par Autodesk, Inc. ou Microsoft Corporation. Autodesk et Navisworks sont des marques d'Autodesk, Inc. ; Microsoft, Windows et Edge sont des marques de Microsoft Corporation.

Obtenez le Logiciel uniquement depuis la page Prism du Site web. Les programmes d'installation de production utilisent la signature Windows Authenticode. Nous ne distribuons pas le Logiciel par l'intermédiaire de sites de téléchargement tiers, et un programme d'installation obtenu ailleurs n'est couvert ni par le présent CLUF ni par aucune garantie. Lorsque nous proposons une préversion non signée, le Site web l'indique et publie sa somme de contrôle SHA-256 ; la section Niveau Free, évaluations et préversions s'y applique.

Sous réserve du présent CLUF, des Conditions et du paiement des frais de votre Formule, nous vous concédons une licence non exclusive et non transférable, pour la période sous licence de votre Formule, d'installation et d'utilisation du Logiciel sous forme exécutable sur les Machines et pour les Sièges que votre Formule inclut, avec les capacités, les formats et les limites que votre Formule inclut, tels que publiés sur la page des tarifs ou indiqués dans votre Commande. La licence ne peut faire l'objet d'une sous-licence, sauf dans la mesure permise par le présent CLUF, une licence tierce ou le droit impératif.

Vous pouvez utiliser le Logiciel pour votre activité, y compris pour des travaux professionnels rémunérés et des livrables destinés à des clients, ainsi qu'à des fins personnelles. Vous pouvez livrer, publier et partager vos Résultats sans acheter de licence pour leurs destinataires ; seule l'utilisation du Logiciel lui-même requiert une licence. Le Logiciel n'a pas à être sous licence au nom du propriétaire d'un Modèle, mais uniquement au nom de la personne qui l'utilise.

Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu. Nous et nos concédants conservons l'ensemble des droits, titres et intérêts sur le Logiciel, ses Composants, ses formats de fichiers et protocoles ainsi que la Documentation, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, et nous réservons tout droit non expressément concédé. Rien dans le présent CLUF ne vous transfère la propriété d'une quelconque copie, et aucun droit n'est concédé de manière implicite ni par estoppel.

Un Siège appartient à une seule personne nommée et peut être actif sur le nombre de Machines indiqué pour la Formule sur la page des tarifs ou dans votre Commande. Cette personne peut désactiver ses propres Machines dans le portail du compte. Un Siège ne peut être partagé, mis en commun ni utilisé à tour de rôle entre plusieurs personnes, et une personne ne peut utiliser le Siège d'une autre personne.

• À partir de 5 Sièges, les capacités Pro et Ultra sont vendues sous forme de Sièges d'équipe détenus par une organisation, selon les paliers de sièges publiés sur la page des tarifs.
• Les Sièges achetés par une organisation lui appartiennent. Ses gestionnaires peuvent attribuer un Siège à un membre et le réattribuer à un autre membre, ce qui désactive les Machines du titulaire précédent. Chaque Siège peut changer de titulaire une fois tous les 30 jours. Cette limite est ce qui empêche qu'un petit nombre de Sièges soit utilisé à tour de rôle par plus de personnes que le nombre sous licence, et son contournement constitue une violation du présent CLUF.
• L'accès détenu par l'organisation est distinct de la Formule personnelle propre à un membre ; le Logiciel affiche la Formule effective du Compte connecté après vérification de ses droits d'utilisation.

Lorsque votre Formule l'inclut, un pool flottant concède une licence d'utilisation simultanée plutôt qu'à des personnes nommées. Le Logiciel prend un bail de courte durée dans le pool lorsqu'un membre démarre une session, le renouvelle pendant la session et le restitue à la fin de la session ou après la période d'inactivité indiquée dans la Documentation. Seul un nombre de personnes égal au nombre de baux du pool peut utiliser le Logiciel simultanément. Vous ne pouvez pas recourir à des mesures techniques pour conserver des baux que vous n'utilisez pas activement.

• L'utilisation sans interface et scriptée du moteur en ligne de commande est disponible avec les formules Ultra et est concédée sous licence par pipeline au moyen d'une Clé d'automatisation, selon les conditions de votre Commande. Une Clé d'automatisation ne consomme jamais de Siège humain et ne peut être utilisée pour en remplacer un, et un Siège humain ne peut être utilisé pour exécuter des pipelines sans intervention.
• Une clé ne vous est présentée qu'une seule fois ; nous n'en conservons qu'un hachage et un court indice. Vous devez la garder confidentielle, la stocker dans un coffre-fort de secrets approprié plutôt qu'à côté des fichiers de requête, ne l'utiliser que pour les pipelines pour lesquels elle a été achetée, et la renouveler si elle a pu être exposée.
• Chaque pipeline nécessite une Machine prise en charge dotée du moteur signé complet et des Composants requis, un instantané de modèle de version correspondante produit par un connecteur ou un flux de capture approuvé, ainsi que soit un droit d'utilisation en ligne lié à la Machine, soit une licence hors ligne délivrée séparément. Le schéma de requête, la version du protocole et les codes de résultat sont des entrées versionnées fournies avec votre déploiement géré ; voir la documentation d'automatisation.

Lorsque votre Formule l'inclut, nous pouvons délivrer une licence hors ligne ou isolée du réseau distincte, accompagnée de supports de Composants hors ligne signés, pour les Machines qui ne peuvent pas atteindre les Services de licence, selon les conditions indiquées dans votre Commande. Des informations d'identification en ligne ordinaires, une copie du magasin d'informations d'identification ou une copie du dossier des Composants ne constituent pas une licence hors ligne et ne peuvent être utilisées comme telle.

Une Machine est une installation Windows physique ou virtuelle. Cloner, capturer un instantané, réinitialiser ou manipuler de toute autre manière une Machine ou ses identifiants afin d'obtenir plus d'activations que votre Formule n'en inclut constitue une violation du présent CLUF.

Le niveau Free fonctionne pendant 30 jours à compter du jour où vous vérifiez votre Compte, sur une seule Machine, et est limité à 10 000 éléments par export à partir d'un Modèle source de 25 Mio au maximum, dans les formats indiqués sur la page des tarifs. L'utilisation commerciale est autorisée. Il est pris en charge par la Documentation et la communauté plutôt que par un engagement d'assistance. Une seule concession gratuite est disponible par personne ; la création de Comptes supplémentaires pour en obtenir davantage constitue une violation du présent CLUF.

• Une organisation qui évalue une formule Teams ou Enterprise peut se voir proposer un pilote allant jusqu'à 10 Sièges pendant 30 jours, organisé par l'intermédiaire de l'équipe commerciale. La connexion ne crée pas de pilote. Un pilote est destiné uniquement à l'évaluation et prend fin automatiquement sauf conversion en Formule payante.
• Lorsque cela est disponible, un Compte vérifié peut démarrer explicitement une seule évaluation Pro ou Ultra limitée dans le temps sans carte de paiement. Le niveau et l'expiration sont fixés à l'activation ; des demandes répétées ne la redémarrent pas, et aucun abonnement ni aucun prélèvement ne débute à son terme.
• Nous pouvons accorder des concessions académiques vérifiées et limitées dans le temps aux étudiants, aux enseignants et aux chercheurs pour une utilisation non commerciale. Nous pouvons demander une preuve d'éligibilité, et une concession prend fin lorsque l'éligibilité prend fin.
• La durée d'évaluation et de concession ne compte pas comme service payant pour la licence perpétuelle de repli décrite à la section Durée, résiliation et licence perpétuelle de repli.

Nous pouvons modifier les limites des concessions gratuites, refuser de les accorder ou retirer une concession faisant l'objet d'une utilisation abusive, moyennant notification. Les concessions gratuites sont fournies sans contrepartie ; la garantie limitée et l'indemnisation prévues dans les Conditions d'utilisation ne s'y appliquent donc pas, sous réserve toujours des droits des Consommateurs en vertu du droit impératif.

Nous mettons parfois à disposition des versions préliminaires, y compris des versions signalées comme préversions non signées. Elles sont fournies à des fins d'évaluation, peuvent contenir des défauts, peuvent être modifiées ou retirées sans préavis et peuvent être moins sûres qu'une version de production. Ne les utilisez que sur des données que vous pouvez vous permettre de perdre et ne vous y fiez pas pour des livrables de projet. Le Site web vous indique lorsqu'un téléchargement est une préversion et affiche la somme de contrôle à vérifier ; une somme de contrôle confirme le fichier que vous avez téléchargé, et non l'identité de son éditeur.

Le Logiciel vous connecte par l'intermédiaire de votre navigateur web système et du site de compte Neobuilt ; vous ne saisissez jamais le mot de passe de votre Compte dans Navisworks, et votre Modèle ne fait pas partie de l'échange. Un résultat à usage unique est renvoyé au Logiciel par un rappel local (loopback). Les éléments d'accès de courte durée restent en mémoire, et les informations d'identification de rafraîchissement sont protégées pour l'utilisateur Windows courant au moyen de l'API Windows Data Protection. Vous ne pouvez pas extraire, copier ni réutiliser ces informations d'identification ailleurs.

Le Logiciel vérifie un droit d'utilisation signé de courte durée auprès des Services de licence lors de son activation, à intervalles réguliers pendant son exécution, avant chaque opération d'export et lorsqu'il télécharge des Composants. Le droit d'utilisation signé détermine les capacités, formats et limites que le moteur met à disposition. Nous pouvons refuser ou révoquer une activation lorsqu'un Compte est suspendu, qu'un Siège est surattribué, qu'un paiement est en retard après notification, que des informations d'identification ont été compromises ou que le Logiciel est utilisé en dehors du présent CLUF.

Après une perte de connexion transitoire, le Logiciel peut continuer à fonctionner pendant la période de grâce bornée indiquée pour votre Formule dans la documentation sur les licences et les mises à jour. La période de grâce ne prolonge jamais la date d'expiration de la licence elle-même. En dehors de cette période, ou d'une licence hors ligne délivrée séparément, le Logiciel a besoin d'un accès périodique aux Services de licence pour continuer à fonctionner. La désactivation du réseau de livraison dans les paramètres du Logiciel peut empêcher l'activation, le rafraîchissement des droits d'utilisation et les mises à jour.

Nous pouvons utiliser les données de droits d'utilisation que les Services de licence collectent déjà pour vérifier que votre utilisation reste dans les limites de votre Formule. Si nous constatons une utilisation substantielle au-delà de celles-ci, nous vous en informerons et vous régulariserez vos licences dans un délai de 30 jours en achetant les Sièges ou la Formule supplémentaires au prix alors en vigueur. Tout droit d'audit supplémentaire ne s'applique que lorsqu'un Contrat Enterprise le prévoit.

Le Logiciel maintient son intégration à Navisworks réduite et ne télécharge que les Composants signés que votre Formule inclut. Il vérifie le catalogue signé et chaque Composant avant l'activation, et un Composant dont la vérification échoue n'est pas activé. Un chemin natif requis qui est indisponible arrête l'export plutôt que de modifier silencieusement la cible. Vous ne pouvez installer que les Composants que le Logiciel livre pour votre Compte, et vous ne pouvez pas copier des fichiers de moteur, de connecteur ou de Composant entre Machines ni les extraire pour une utilisation en dehors du Logiciel.

• Lorsque le réseau de livraison est activé, le Logiciel consulte le catalogue de mises à jour signé en arrière-plan et peut annoncer une mise à jour, mais il ne télécharge ni n'active une mise à jour du produit sans action de votre part. Seul un téléchargement démarré par l'utilisateur l'installe.
• Les mises à jour sont vérifiées et activées comme un ensemble cohérent de Composants ; l'échec d'un membre laisse l'ensemble précédent actif. Un export en cours conserve son ensemble de Composants jusqu'à son achèvement. Les modifications de connecteur peuvent exiger de relancer Setup ou de redémarrer Navisworks.
• Utilisez Repair pour revérifier les fichiers actifs uniquement lorsque le Logiciel signale un Composant manquant ou endommagé ou lorsque l'assistance vous le demande ; voir la documentation sur les composants et la réparation.
• Les mises à jour peuvent ajouter, modifier ou supprimer des fonctionnalités dans la mesure permise par les Conditions. Nous pouvons exiger une version prise en charge lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour la compatibilité ou la sécurité, et nous donnerons un préavis en cas de fin de support. Pour les Consommateurs, nous fournissons les mises à jour, y compris les mises à jour de sécurité, nécessaires pour maintenir la conformité du Logiciel pendant la période à laquelle vous pouvez raisonnablement vous attendre, et au minimum pendant la durée de votre abonnement.

Stable est le canal de publication par défaut. L'épinglage à un canal de support à long terme (LTS) requiert un droit d'utilisation Ultra éligible ; le canal est enregistré avec le Compte et les vérifications de mise à jour authentifiées utilisent alors le catalogue LTS pendant la période de support indiquée dans votre Commande. Les Formules qui incluent l'épinglage de canal peuvent utiliser la version désignée pendant cette période. Les déploiements gérés devraient convenir dans la Commande des canaux de publication, du calendrier de déploiement, des dispositions hors ligne et du support des mises à jour de sécurité pour la version sélectionnée.

Le Logiciel traite vos Modèles sur votre propre poste de travail. L'ouverture, la conversion, la validation ou l'examen d'un Modèle ne téléverse ni celui-ci, ni ses exports, ni ses rapports de validation vers nos systèmes, et nous ne recevons pas vos Modèles à moins que vous ne les envoyiez délibérément à l'assistance par un canal sécurisé convenu séparément. Il vous incombe de disposer des droits nécessaires sur vos Modèles, de respecter les obligations de confidentialité qui y sont attachées, d'assurer vos propres sauvegardes et de traiter les Résultats, les jeux de propriétés, les captures d'écran et les diagnostics conformément à la classification des informations du projet. Un dossier synchronisé dans le cloud, un lecteur réseau ou un plugin tiers peut introduire ses propres transferts de données, que le présent CLUF ne couvre pas.

Entre vous et nous, vous conservez vos droits sur vos Modèles et sur les Résultats qui en sont produits. Nous n'acquérons pas la propriété de ces éléments et ne revendiquons aucun droit sur ceux-ci du fait que vous avez utilisé le Logiciel. Les droits sur les éléments sources de tiers restent la propriété de leurs titulaires, et le présent CLUF ne garantit pas qu'un Résultat puisse bénéficier de la protection du droit d'auteur ni ne transfère des droits que vous ne détenez pas. Vous pouvez utiliser et partager les Résultats, y compris à des fins commerciales, sous réserve de ces droits sous-jacents. Les métadonnées identifiant le Logiciel dans les Résultats peuvent être conservées ou supprimées, à moins qu'une licence tierce applicable n'exige le maintien d'une mention.

Pour fournir et protéger la licence, le Logiciel échange les éléments suivants avec les Services de licence, comme décrit plus en détail dans notre Politique de confidentialité :

• Données de compte et de droits d'utilisation. Les identifiants de compte et de licence, les enregistrements d'activation et de bail, la version et le canal du produit, les identifiants d'appareil ou les hachages de machine, les heures des requêtes et les informations de connexion, utilisés pour valider l'accès et livrer les Composants sous licence.
• Données de livraison. Les requêtes de version, de plateforme, de canal et de Composants, utilisées pour livrer les Composants signés et les mises à jour appropriés.
• Clés d'automatisation. Pour l'utilisation sans interface, seuls un hachage de la clé et un court indice sont conservés.

Le Logiciel écrit ses journaux et ses rapports de validation sur votre propre machine ; ils ne nous sont pas envoyés. Le Logiciel ne téléverse pas de diagnostics de sa propre initiative. Si l'assistance demande un fichier, vous choisissez ce que vous fournissez, par un canal sécurisé convenu séparément, et devez l'examiner au préalable et en retirer les informations d'identification, les jetons d'accès et les éléments dont nous n'avons pas besoin. Nous traitons les éléments que vous envoyez comme confidentiels et les gérons comme le décrit la Politique de confidentialité. S'ils comprennent des données à caractère personnel que nous traitons pour le compte de votre organisation, les conditions de traitement des données figurant dans les Conditions s'appliquent.

Nous n'utilisons pas vos Modèles, vos Résultats ou vos diagnostics pour entraîner des modèles d'apprentissage automatique, et nous n'autorisons aucun tiers à le faire.

Neobuilt AB est le responsable du traitement des données à caractère personnel décrites ci-dessus, traitées pour nos propres finalités de compte, de sécurité, de gestion des licences et de facturation. Notre Politique de confidentialité explique les finalités, les bases juridiques, la conservation et vos droits, et vous pouvez exercer ces droits via privacy@neo-built.com.

Le Logiciel, ses Composants, ses formats d'instantané de modèle et de requête, la Documentation et toutes les copies sont la propriété de Neobuilt ou de ses concédants et sont protégés par le droit d'auteur, le droit du secret des affaires et les autres lois relatives à la propriété intellectuelle ainsi que par les traités internationaux. Vos seuls droits sur le Logiciel sont les droits de licence que le présent CLUF concède expressément.

Neobuilt, Paramora™, Paramora Prism™ et les logos associés sont des marques ou des noms commerciaux de Neobuilt. Le présent CLUF ne concède aucun droit de les utiliser sans notre autorisation écrite préalable, sauf pour désigner le Logiciel de manière véridique. Les noms de tiers, y compris Autodesk, Navisworks, Microsoft et Windows ainsi que les noms des applications de destination citées dans la Documentation, appartiennent à leurs propriétaires et ne sont utilisés que pour décrire la compatibilité.

Si vous nous faites volontairement des suggestions concernant le Logiciel, vous nous autorisez à les utiliser pour développer et améliorer nos produits sans contrepartie. Cela ne transfère pas la propriété de vos Modèles ou de vos Résultats, ne prime pas sur les obligations de confidentialité ou de protection des données et ne nous autorise pas à utiliser des éléments de tiers que vous ne pouvez pas concéder sous licence. Nous ne sommes pas tenus de mettre en œuvre une suggestion.

Le présent CLUF s'applique dès le moment où vous téléchargez, installez ou utilisez le Logiciel pour la première fois et demeure en vigueur aussi longtemps que vous disposez d'une Formule, d'une concession ou d'une licence perpétuelle de repli valide pour celui-ci. Chaque période sous licence suit la Formule à laquelle elle appartient ; les Conditions décrivent la manière dont les abonnements courent, se renouvellent et sont résiliés.

• Votre licence pour le Logiciel prend fin lorsque votre Formule expire ou est résiliée et n'est pas renouvelée, lorsqu'une concession, un pilote ou une évaluation prend fin, lorsqu'une organisation réattribue ou libère votre Siège, ou lorsque nous résilions en vertu des Conditions pour une violation à laquelle vous n'avez pas remédié dans le délai que les Conditions accordent. Les violations des sections Restrictions et Formules, Sièges, Machines, pools et clés auxquelles il ne peut être remédié, ainsi que tout contournement de la protection technique, permettent une résiliation immédiate avec notification dès que raisonnablement possible.
• Lorsque la licence prend fin, vous devez cesser d'utiliser le Logiciel et, sauf si vous détenez une licence perpétuelle de repli pour celui-ci, le désinstaller de chaque Machine. Les Résultats que vous avez déjà écrits restent les vôtres et ne sont pas affectés.
• Si nous cessons de commercialiser le Logiciel, nous donnerons aux clients payants un préavis d'au moins 90 jours et rembourserons les frais prépayés pour la période postérieure à l'arrêt, comme le prévoient les Conditions. Une licence perpétuelle de repli survit à cet arrêt.
• Les Consommateurs conservent également les droits de rétractation et de résiliation décrits dans les Conditions.

Si vous avez payé un abonnement à Paramora Prism™ pendant 12 mois consécutifs et que l'abonnement prend ensuite fin autrement que par résiliation pour violation, vous conservez une licence perpétuelle et non exclusive d'utilisation de la version du Logiciel qui était la version courante 12 mois avant cette fin, au niveau le plus bas que vous avez détenu de manière continue pendant ces 12 mois, pour le même nombre de Sièges et de Machines. La licence de repli s'applique aux Sièges d'équipe détenus par une organisation comme aux Sièges individuels. Elle est épinglée à sa version éligible et au catalogue Stable, et n'inclut ni les mises à jour ou nouvelles fonctionnalités ultérieures, ni les Clés d'automatisation, ni les pools flottants, ni l'épinglage LTS, ni l'assistance. Elle reste soumise au présent CLUF et aux Conditions. La version de repli continue de se valider auprès des Services de licence ; si nous devions un jour mettre fin aux services nécessaires à sa validation, nous fournirions un moyen de validation alternatif raisonnable afin que la licence continue de fonctionner.

Les sections Droits réservés, Restrictions, Vos Modèles, vos Résultats et ce que le Logiciel envoie, Propriété intellectuelle, Garanties, responsabilité et indemnisations, Droit applicable et litiges et la présente section survivent à la fin de la licence, ainsi que toute disposition qui, par sa nature, doit survivre.